Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA MOUFLE
M. Nicolas RATIEVILLE M. Julien HERON
Numéro de dépôt :
4253288
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA MOUFLE
Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par monsieur Nicolas RATIEVILLE et monsieur Julien HERON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA MOUFLE »
Les déposants sont monsieur Nicolas RATIEVILLE domicilié(e) 18 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France et monsieur Julien HERON domicilié(e) 51 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien HERON domicilié(e) 51 rue du Temple - 75004 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nicolas RATIEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUFLE
M. Nicolas RATIEVILLE - 18 rue de l'Echiquier - 75010 - PARIS - France
M. Julien HERON - 51 rue du Temple - 75004 - PARIS - France
M. Julien HERON - 51 rue du Temple - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692933 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) : matelas ; vaisseliers ; boîtes e bois ou en matières plastiques ;
Direction professionnelle des affaires artistiques, services d'agences de publicité, conception de matériels publicitaires, organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles, écriture de textes pour scénarios à des fins publicitaires, production de films publicitaires, marketing, mise en pages à buts publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, informations commerciales par le biais de sites web, marketing / mercatique, études de marché, promotion des ventes pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Organisation et conduite de colloques, organisation de concours [éducation ou divertissement], divertissement, production de films autres que films publicitaires, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, production musicale, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, reportages photographiques, écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires, production de spectacles, organisation de spectacles [services d'imprésarios].
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